LE CABINET

Dal Pozzo Advogados est un cabinet traditionnel de droit établi dans la ville de São Paulo il y a plus de vingt ans. Dans cette période, nous avons consacré nos meilleurs efforts et le talent de notre équipe d’avocats pour aider avec efficacité nos clients, honorer les engagements assumés et respecter tous ceux ayant une relation avec l’institution.

Reconnu pour le dévouement et la discrétion de ses professionnels, qui travaillent dans l’éthique et dans la personnalisation du travail de chaque client, notre cabinet est particulier. Son identité est liée à la solution des adversités juridiques de nos clients, tout en les aidant à obtenir les meilleurs résultats, dans ce monde complexe et dynamique qui est le nôtre.

Nous nous sommes spécialisés dans le Droit public, dans les domaines de Droit administratif, Droit procédural civil et Droit de l’infrastructure. Les appels d’offres, les contrats administratifs, les concessions, les partenariats public-privé (PPP), le réglementaire, la conformité (compliance) et les programmes d’intégrité, les procédures en cours dans les Cours de comptes, le parrainage d’actions d’improbité administrative, les actions civiles publiques, les actions d’initiative populaire, les mesures provisoires ou conservatoires, l’infrastructure logistique (des autoroutes, le transport en commun, la mobilité urbaine, des voies ferrées, des ports, des aéroports et des voies fluviales) et l’infrastructure sociale (l’assainissement de base, l’éducation, la santé, l’habitation, la mobilité urbaine et les ressources hydriques  sont une partie de l’ensemble des pratiques du cabinet.

Bref, le cabinet a été amené à participer à divers titres aux études, à la préparation, à la procédure d’appel d’offres, à la rédaction et au suivi de nombreux marchés publics, tant au regard du droit interne qu’au regard des obligations issues des directives communautaires, y compris les activités relevant des secteurs spéciaux.

L’approche du cabinet est personnalisée. La gestion des cas est menée avec une extrême rigueur technique et professionnalisme, de façon à offrir à nos clients un maximum d’efficacité juridique à moindre coût, toujours dans la compréhension du marché et du cadre et du marché en question.

L’expertise résultant des plusieurs années de pratique en parallèle avec des études théoriques concernant les sujets juridiques impliqués, y compris dans les milieux académiques, nous ont amenés à concevoir une vraie plate-forme communautaire de connaissance, ce qui permet d’offrir à nos clients la possibilité d’avoir des insights qui, eux, aident à prendre les meilleures décisions stratégiques dans le cadre de leur champ d’action. Nous nous imposons et soumettons aux principes et paramètres de compliance et d’éthique les plus rigoureux, aussi bien que de stricte bonne conduite.

Notre mission centrale est celle d’assurer à nos clients la confiance sans équivoque en nous et en notre engagement à travailler sans relâche dans le but d’atteindre les résultats espérés. Pour cela, nous entreprenons nos efforts les plus conséquents, notre expérience dans la matière, notre dévouement, notre plein engagement, fondés sur notre atout le plus précieux : Notre formidable équipe, toujours à l’écoute de nos clients.

Au-delà de notre expérience, c’est vis à vis du contrat lui-même que le cabinet déploie ses compétences, tant en ce qui concerne la préparation et la faisabilité d’un projet, son élaboration, la mise en place de la procédure de mise en concurrence, qu’en ce qui concerne la rédaction du contrat et le suivi de son exécution.

Les références des différentes interventions du Cabinet Dal Pozzo Advogados sur toutes ces opérations d’intérêt général sont disponibles sur simple demande, dans le cadre des obligations déontologiques qui s’imposent à tout cabinet d’avocats, même spécialisé dans la sphère publique.

  • Excellence technique
  • Ethique et confiance
  • Engagement
  • Rendre un bon résultat au client
  • Collaboration intelligente
  • Rapport institutionnel
  • Valorisation professionnelle
Faire du Droit, c’est s’engager. C’est assumer l’obligation de l’excellence dans la défense intransigeante du client. C’est accomplir ses tâches avec la ponctualité et la plus stricte rigueur, c’est comprendre le moment présent et offrir des solutions innovantes à partir d’une nouvelle approche. C’est entrevoir la meilleure alternative juridique quand le chaos s’installe ! C’est savoir rester discret, loyal et répondre à la confiance que nous a été accordée pour lutter avec toutes nos forces, dans le but de rendre au client les résultats espérés ! C’est se donner corps et âme ! C’est tomber amoureux de sa mission institutionnelle! C’est dépasser les limites, c’est surprendre!

Faire du Droit public avec une prédominance dans le domaine du Droit administratif, du Droit procédural civil et le Droit de l’infrastructure, c’est davantage encore. C’est assumer l’engagement d’esquisser et promouvoir des projets d’utilité publique qui favorisent le développement du pays et améliorent effectivement la vie des gens. C’est s’engager en faveur du bien commun, tout en laissant de côté des intérêts mesquins. C’est institutionaliser l’idée de l’engagement, de façon à répondre pleinement à l’intérêt immédiat du client, allant au-delà de cette barrière, à la rencontre des meilleurs intérêts de la société.

Nous avons la ferme conviction que le rôle de l’avocat va bien au-delà de son actuation et prestation comme un tel, car c’est indispensable que son investiture puisse conférer à la société une contribution effective au perfectionnement de l’état de Droit, surtout en ce qui concerne les professionnels qui mettent davantage l’action sur le Droit public. Cet esprit hors du commun a toujours guidé l’activité professionnelle des membres du cabinet Dal Pozzo Advogados, qui se sont consacrés à nouer des relations institutionnelles vigoureuses, car ils comprennent que la concrétisation d’un idéal de justice faite à ses clients passe forcément par la consolidation d’une société juridiquement solide.

 

COMITE INTERNATIONAL POUR LA CONCESSION ET LE PROGRES DES PEUPLES

Sur l’invitation du Prof. Christian Bettinger, autorité reconnue mondialement pour ce qui relève de l’institut de la concession, l’avocat associé Me Augusto Neves Dal Pozzo est devenu membre de cette organisation non gouvernementale, constituée à la suite des travaux de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI), résultant de l’importance que les Etats membres de l’ONU ont démontrée, concernant le système de concession, comme un instrument effectif de développement des populations et du progrès mondial. L’objectif central du comité est celui d’agir dans l’intérêt des populations et des Etats dans tous les continents dans lesquels soient entrepris des programmes de modernisation et de réforme des secteurs économiques, ayant toujours comme cible immédiate l’instrument juridique de la concession du service public.

 

COMMISSION D’INFRASTRUCTURE, LOGISTIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DE L’ORDRE DES AVOCATS DU BRÉSIL (OAB/SP)

Invités par l’éminent avocat Me Carlos Sanseverino, président de la Commission d’infrastructure, logistique et développement durable de l’Ordre des avocats du Brésil (OAB/SP), les avocats associés Me Augusto Neves Dal PozzoMe João Negrini Neto et Me Percival José Bariani Junior intègrent dorénavant l’honorable commission, qui joue un rôle fondamental dans le débat et le développement des questions les plus importantes liées au secteur d’infrastructure nationale, tout en prenant en compte la question de la rentabilité. Les rencontres de ladite commission qui avaient auparavant lieu au siège de l’OAB/SP se font dorénavant en partenariat avec l’Institut brésilien d’études juridiques de l’infrastructure (IBEJI), ce qui contribue pour renforcer et rendre plus intenses les efforts qui vont dans le sens d’une consolidation des initiatives que puissent améliorer les projets d’infrastructure dans l’ensemble les secteurs, dans un dialogue ouvert et transparent avec la société, épris de l’esprit public qui doit guider ces actions.

 

HARVARD UNIVERSITY

La participation de Me Augusto Neves Dal Pozzo au cours Infrastructure in a Market Economy à la Harvard Kennedy School a permis l’analyse en profondeur d’un certain nombre de sujets clés pour le secteur d’infrastructure comme « privatizationpartnerships between the public and private sectorsregulation, private finance (PFI) and capital markets », outre « political strategy ». Les connaissances théoriques auxquelles il a eu accès lors des cours auprès des professeurs à l’université Harvard – sans aucun doute parmi les plus respectées au monde, dans ce domaine –, en parallèle à la discussion approfondie des études de cas sur des projets développés partout dans le monde, tout cela lui a permis d’acquérir une expertise différenciée, relevant les sujets liés á l’infrastructure. De tels outils se consolident comme des instruments fondamentaux pour que l’on puisse dépasser les défis stratégiques du secteur, surtout face notre cadre légal assez complexe et les vicissitudes qui persistent toujours dans la société brésilienne. Par ailleurs, le fait de côtoyer en permanence les représentants de plus de 20 pays a sans doute élargi le réseau de contacts du cabinet Dal Pozzo, ce qui le consolide comme un cas unique et privilégié dans ce secteur au Brésil.

 

INSTITUT BRESILIEN D’ETUDES JURIDIQUES DE L’INFRASTRUCTURE (IBEJI)

La participation accomplie de Me Augusto Neves Dal Pozzo dans la création de l’Institut a eu comme but principal rendre propice un environnement d’approfondissement des études nécessaires au développement du secteur d’infrastructure au Brésil. La pratique professionnelle démontre qu’il faut que la société brésilienne évolue davantage dans ce domaine fondamental, aussi bien dans la consolidation des modèles adéquats, qui puissent répondre à l’intérêt public à l’origine de sa conception, que dans l’exécution des contrats d’infrastructure. L’Institut ne cesse de faire la promotion de nombreuses publications qui sont une référence dans son secteur, de noueur des partenariats avec des entités gouvernementales et des organismes civiles pour la consolidation de cours, d’études et de séminaires au niveau national et international, mais aussi des recherches statistiques, toujours dans le but de diffuser et de débattre les points principales responsables de l’étranglement de l’infrastructure nationale.

L’étude comparée fait elle aussi partie des objectifs de l’IBEJI, qui cherche à connaître en détails les expériences internationales des projets réussis, dans le but d’une possible amélioration des projets nationaux. Actuellement, Me Augusto Neves Dal Pozzo occupe le poste de président de l’Institut, tandis que la fonction de directeur est exercée par Me João Negrini Neto et Me Percival José Bariani Junior.

 

NSTITUT BRESILIEN DE DROIT ET ETHIQUE ENTREPRENEURIALE (IBDEE)

L’avocat associé Me Augusto Neves Dal Pozzo est membre fondateur de l’Institut brésilien de droit et éthique entrepreneuriale (IBDEE), dont l’objectif institutionnel, c’est de penser au Droit comme un moyen de contribuer pour l’intégrité des affaires publiques par une actuation responsable, transparente et éthique des agents des entreprises aussi bien que des hommes politiques. Au travers de ce partenariat institutionnel un nombre respectable de projets de compliance ont pu être développés, des projets qui cherchent à rétablir l’intégrité entre les agents publics et les entités privées, de façon à empêcher des comportements désengagés vis-à-vis l’éthique entrepreneuriale. Récemment, Me Augusto Neves Dal Pozzo a été l’objet d’un hommage officiel de l’Institut, comme rétribution et remerciement par la notoriété des services par lui rendus à l’entité.

 

MINISTERE PUBLIC DE L’ETAT DE SÃO PAULO

L’avocat associé Me Antonio Araldo Ferraz Dal Pozzo apporte, du fait de son vécu, une intense et vaste actuation dans le domaine public, par son inlassable dévouement au Ministère public. Como président de l’Association « paulista » du ministère public et président de la Confédération nationale du ministère public, il a joué un rôle déterminant à l’Assemblée nationale constituante, quand il a commandé une campagne qui a fini par attribuer au Ministère public le profil institutionnel plus avancé au monde. Ses garanties et prérogatives constitutionnelles ont assuré les investigations et enquêtes menées au Brésil pour la défense de notre société. En tant que Procureur général de justice il a été l’auteur de l’anti projet de la Loi organique du Ministère public de São Paulo (modèle pour les autres Etats de la Fédération). Toujours à la tête de l’institution, il a travaillé pour mettre en place une nouvelle philosophie d’actuation ministérielle, en dotant le Ministère public d’une infrastructure humaine et matérielle de haut niveau. Il a participé activement de l’élaboration d’importants actes juridiques normatifs, tels la Loi d’action populaire, les ainsi nommées « Loi d’action civile publique » et « Loi d’improbité administrative », ce qui lui a donné occasion d’approfondir les connaissances sur ces actes juridiques.

 

PONTIFICALE UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE SÃO PAULO (PUC-SP)

Professeur de Droit administratif et principes fondamentaux de droit public à la Pontificale université catholique de São Paulo (PUC-SP), renommée école de Droit public, Me Augusto Neves Dal Pozzo participe activement au développement et à la promotion de la recherche universitaire, spécialement dans les sujets comme les appels d’offres, les contrats administratifs, le service public, les travaux publics, les concessions, les partenariats public-privé (PPP), les sanctions administratives ou le contrôle des contrats publics. La PUC-SP offre à ses étudiants de dernière année la discipline « Droit administratif et infrastructure », dont le but est celui d’approfondir l’étude du complexe cadre normatif des projets d’infrastructure, ainsi que l’analyse de la législation sectorielle et la consécution d’études de cas pratiques.  Me Augusto Neves Dal Pozzo est membre de groupes de recherche inscrits au Conseil national de développement scientifique et technologique (CNPq) conjugués à la PUC-SP, concernant une thématique d’important intérêt académique et professionnel (Contrats/Marchés publics ; Balance de l’intérêt dans le Droit administratif ; Contrats administratifs et régulation administrative).

 

RED IBEROAMERICANA DE CONTRATACIÓN PÚBLICA

La Red Iberoamericana de Contratación Pública est une organisation internationale créée dans le but d’unir des spécialistes respectés concernant l’institut de contrats/marchés publics et qui implique les pays de langues espagnole et portugaise, dans le but de fonctionner comme une plateforme entre ses membres, pour la coopération, l’échange de   connaissances et d’informations, ainsi que de favoriser le développement de projets communs dans ce domaine. Plus de 100 professeurs réputés, des universitaires et de professionnels y participent, originaires de la quasi-totalité des pays de langues espagnole et portugaise. La Red se consolide ainsi comme le principal moyen et outil de connaissance coopérative de cette thématique fondamentale qui sont les contrats/marchés publics. Elle dispose de toute une série de publications concernant les rencontres présentielles, les colloques, les forums et les séminaires qui y auront lieu. Me Augusto Neves Dal Pozzo a l’honneur de représenter le Brésil au Comité de Coordinateurs Nationaux, avec une participation active dans cet instrument fondamental de technologie d’information mondiale.

 

UNIVERSIDADE DA CORUNÃ | ESPAGNE

L’Universidade da Corunã, qui siège à l’agréable ville de La Coruña, en Espagne, est actuellement une de principales références mondiales pour ce qui concerne le Droit public, particulièrement en fonction de la présence des remarquables Professeurs Jaime Rodriguez-Arana Muñoz, professeur agrégé de Droit administratif, et José Luis Meilán Gil, professeur agrégé et précédent doyen de l’université, tous les deux titulaires de la chaire. Conformément à sa mission institutionnelle, l’université a comme objectif d’offrir un enseignement d’extrême qualité, lié à un contexte d’avances sociales, scientifiques et technologiques fondés sur des valeurs éthiques et restant engagés avec l’étude et le développement de l’enseignement supérieur en Europe et en Amérique latine. Me Augusto Neves Dal Pozzo est professeur du groupe permanent du cours de contrats publics dirigé et organisé par le groupe de recherche Derecho Público Global da Universidade da Coruña

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